Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Delicaciz, sarl

Numéro de dépôt :
3941717
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/08/2022
Marque figurative de Delicaciz

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delicaciz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delicaciz domicilié(e) 6 passage Emile Négrin - 06000 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 995 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delicaciz, M. guillaume brothier domicilié(e) 6 passage Emile Négrin - 06000 - Nice - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941717.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 2022.

Delicaciz a également déposé les autres marques suivantes : SAMBAIA , SAMBAHIA


Delicaciz, sarl - 6 passage Emile Négrin - 06000 - Nice - France - SIREN 752995746


Delicaciz, M. guillaume brothier - 6 passage Emile Négrin - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.